Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site internet Atlasessence ( https://atlasessence.com/). Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.
2. Identité de l'entreprise
- Nom de l'entreprise : Atlasessence
- Adresse : 19 ALLEE DU CERF VOLANT 13140 MIRAMAS
- Numéro SIRET : 88435166900012
- Email de contact : atlasessenceshop@gmail.com
- Numéro de téléphone : 0771220761
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment de la consultation. Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé (caractéristiques, prix, etc.). Les photos des produits sont non contractuelles.
4. Commande
Toute commande est validée après acceptation des présentes CGV. Le Client peut passer commande en ligne sur le Site. Lors de la validation de la commande, le Client devra fournir les informations nécessaires à la livraison (adresse, numéro de téléphone, etc.).
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises TTC, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande lors de la validation de l'achat.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
6. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), PayPal, ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé et effectué via des systèmes de paiement fiables et reconnus.
7. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse fournie lors de la commande, dans un délai de [nombre] jours ouvrés, sauf mention contraire. Les frais de livraison sont indiqués avant la confirmation de la commande.
Le Client est responsable de la vérification de l'exactitude de l'adresse de livraison. En cas d'erreur, Atlasessence ne pourra être tenu responsable des retards ou de la non-livraison des produits.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Le produit doit être retourné dans son état et emballage d'origine. Le Client peut demander un remboursement ou un échange.
9. Retours et échanges
Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours après réception des produits. Le Client doit contacter le service client pour obtenir des instructions sur la procédure de retour.
Les produits retournés doivent être dans leur état neuf, non utilisés, et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la commande.
10. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
En cas de non-conformité d'un produit, le Client peut demander un échange ou un remboursement, sous réserve que la réclamation soit formulée dans les délais légaux.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive d'Atlasessence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
12. Responsabilité
Atlasessence ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou des services proposés sur le Site.
La responsabilité d'Atlasessence ne saurait en aucun cas excéder le montant total de la commande du Client.
13. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, l’amélioration des services et la gestion de la relation client. Conformément à la loi [loi applicable, par exemple RGPD pour l'UE], le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données personnelles le concernant, en contactant [Email de contact].
14. Force majeure
La responsabilité d'Atlasessence ne pourra être engagée en cas de force majeure, notamment en cas de grève, intempéries, perturbations ou défaillances des services de livraison, ou autres événements imprévus.
15. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi [loi applicable]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [votre juridiction].
16. Modification des CGV
Atlasessence se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site.